Download Administration et Fiscalité des biens d'Église (French by Ludovic Serée de Roch PDF

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By Ludovic Serée de Roch

L'Église est un vital propriétaire de biens immobiliers, mobiliers et financiers. Elle peut acquérir, conserver, administrer et aliéner des biens temporels pour los angeles poursuite des fins qui lui sont propres. Cette gestion s'effectue selon les inclinations du Code de droit canonique mais aussi, nécessairement du droit étatique. Cet ouvrage aborde les buildings économiques, financières, monétaires et sociales de l'Église. Elle pose des questions délicates et intéressantes qui n'ont fait l'objet que d'un très petit nombre de travaux scientifiques. Un partenariat effectif existe aujourd'hui entre l'État, les communes propriétaires d'édifices de culte, les curés et paroissiens affectataires, permettant l'émergence d'un droit des religions. L'Église bénéficie d'un régime d'imposition particulier qui, compte tenu des difficultés financières de l'État, se trouve aujourd'hui particulièrement exposé et vulnérable. Cet outil permettra à tous ceux qui ont à connaître des questions patrimoniales et fiscales d'agir de manière definite, tout en se conformant aux règles de l'État de droit.L'auteur :Maître Ludovic Serée de Roch est spécialiste du droit du patrimoine économique et financier. Il défend nombre d'institutions ecclésiales, de Congrégations et de particuliers.

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Une amitié américaine : Jacques et Raïssa Maritain, Emily Holmes Coleman, 1942-1971 (French Edition)

Ny, été 1942. Peu après los angeles déclaration de los angeles guerre, les Maritain ont quitté los angeles France et se sont réfugiés aux Etats - Unis. Tout en poursuivant son oeuvre littéraire, Jacques donne des cours et des conférences à travers le will pay. Raïssa publie Les grandes amitiés et achève los angeles rédaction de ses souvenirs, souvent interrompue par l. a. maladie et les souffrances qui l'accablent.

Marie-Madeleine : La fin de la nuit (French Edition)

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Grâce à toi: Du secret au pardon (French Edition)

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